Ma ville au naturel
www.lagrandcombe.fr
Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmestre :
par mail : webmestre@lagrandcombe.fr
par courrier postal : Hôtel de Ville Service T.I.C. BP 26 30110 La Grand’Combe cedex
par tél. : 33 (0) 4 66 54 68 67
La Ville de La Grand’Combe ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006.
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous à la Ville de La Grand’Combe aux coordonnées ci-dessus.
Patrick MALAVIELLE, Maire de la GRAND’COMBE
Giovanni DI FRANCESCO – Tél. : 33 (0) 4 66 54 68 67
Le site et le graphisme ont été réalisé par l’agence Web et Plus
Le site Internet www.lagrandcombe.fr est hébergé par la société OVH.
SAS OVH 140, quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 Fax : 03 20 20 09 58
Giovanni DI FRANCESCO, webmestre – mairie de La Grand’Combe
Avec le concours d’archives du service communication de la Communauté des Communes du Pays Grand’Combien.
Le site de la Ville de La Grand’Combe autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou “frames”) c’est-à-dire que les pages de notre site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
que l’accès aux pages contenant ces liens vers notre site soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Ville de La Grand’Combe se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Etablissement de liens vers des sites tiers La Ville de La Grand’Combe n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de La Grand’Combe est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Ville de La Grand’Combe, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.
